Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TOM TILLEUL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. TOM TILLEUL

Numéro de dépôt :
4106510
Date de dépôt :
20/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2024
Marque en couleurs, figurative de TOM TILLEUL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2014 par monsieur TOM TILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur TOM TILLEUL domicilié(e) 3 AVENUE DE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOM TILLEUL domicilié(e) 3 AVENUE DE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106510.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juillet 2024.

TOM TILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : EL NACHO , PLAY WIN , TUNISAIR , (Marque figurative) , AIR ALGERIE , ETHIOPIAN AIRLINES , AIR INTER


M. TOM TILLEUL - 3 AVENUE DE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


M. TOM TILLEUL - 3 AVENUE DE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 3 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686257 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Catalogues, journaux, magazines, périodiques, revues, publications. Papier et carton imprimé à savoir calendriers, affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs, étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes, classeurs, calepins, agendas ;

Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.